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Vinsobres - L’insolite Cru des Côtes du Rhône

L’insolite Cru des Côtes du Rhône

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4 mai 2016 By

Obligations déclaratives

Les obligations déclaratives regroupent l’ensemble des documents susceptibles d’être remplis au préalable par les opérateurs de l’AOC Vinsobres.

Ils sont à adresser à l’ODG ou à l’OIVR.

› Déclaration de repli
› Déclaration de déclassement
› Déclaration de renonciation à produire
› Déclaration de remaniement des parcelles & Procédure de remaniement des parcelles
› Formulaire vierge Déclaration d’Identification juin 2018
› Déclaration de modification majeure de l’identification

Pour les documents émanant de l’OIVR, vous pouvez les télécharger directement sur leur site internet www.oivr84.com, à savoir :
› Déclaration de mise en conditionnement ; Déclaration de Tireuse/BIB ; Déclaration de transaction Vrac ; Déclaration récapitulative mensuelle.

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